Publicité des délibérations et des arrêtés
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240409-01 du 9 avril 2024 - Vote du budget primitif 2024Délibération n°20240409-02 du 9 avril 2024 - Fiscalité communale - Vote des taux 2024Délibération n°20240409-03 du 9 avril 2024 - Foire de Larringes - Droits de placeDélibération n°20240409-04 du 9 avril 2024 - MAPA - Tracteur
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240305-01 - Vote du Compte de Gestion 2023 - Tous budgetsDélibération n°20240305-02 - Vote des comptes administratifsNote de présentation synthétique du Compte Administratif 2023Délibération n°20240305-03 - Budget Principal - Affectation des résultatsDélibération n°20240305-04 - Budget Maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20240305-05 - Vote des Budgets Primitifs 2024Note de présentation synthétique du Budget Primitifs 2024Délibération n°20240305-06 - Subvention aux associations - Exercice 2024Délibération n°20240305-07 - Services périscolaires - Tarifs - Année scolaire 2024-2025Délibération n°20240305-08 - Participation sortie Fête des MèresDélibération n°20240305-09 - SYANE - Adhésion au service Conseil Energie - Avenant à la conventionProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240116-01 - Autorisation pour ester en justiceDélibération n°20240116-02 - Révision du PLUDélibération n°20240116-03 - Gaz naturel - Transfert de la compétence au SYANEDélibération n°20240116-04 - CDAS - Demande de subvention au DépartementProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20231128-01 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des gîtes communauxDélibération n°20231128-02 du 28 novembre 2023 - Modification de la régie de recettes des services communauxDélibération n°20231128-03 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des tennisDélibération n°20231128-04 du 28 novembre 2023 - Convention de mise à disposition de personnel avec Chablais Inter EmploiDélibération n°20231128-05 du 28 novembre 2023 - Convention pour l'encaissement de produits par la régie de recettes des services communaux pour le compte du CCASDélibération n°20231128-06 du 28 novembre 2023 - Recalibrage du Chemin de CrêteProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20231017-01 du 17 octobre 2023 - Cérémonie du 11 novembreDélibération n°20231017-02 du 17 octobre 2023 - Réservation logements sociaux - gestion en fluxDélibération n°20231017-03 du 17 octobre 2023 - Personnel communal - Création d'un emploi saisonnierDélibération n°20231017-04 du 17 octobre 2023 - ENEDIS - Servitude de passageDélibération n°20231017-05 du 17 octobre 2023 - Plan de viabilité hivernalDélibération n°20231017-06 du 17 octobre 2023 - Congrès des Maires - Mandat spécialProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Bail portant mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileDélibération n°20230912-02 du 12 septembre 2023 - ONF - Coupes de bois 2024Délibération n°20230912-03 du 12 septembre 2023 - Recalibrage du Chemin de Crête Délibération n°20230912-04 du 12 septembre 2023 - Services communaux - Tarifs 2024Délibération n°20230912-05 du 12 septembre 2023 - Location de salles aux particuliers - Tarifs 2024Délibération n°20230912-06 du 12 septembre 2023 - Locations de salles aux associations - Tarifs 2024Délibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Gîtes - Tarifs 2024Délibération n°20230912-08 du 12 septembre 2023 - Studios - Tarifs 2024Délibération n°20230912-09 du 12 septembre 2023 - Indemnité de gardiennage de l'égliseDélibération n°20230912-10 du 12 septembre 2023 - Plan communal de sauvegardeDélibération n°20230912-11 du 12 septembre 2023 - APIEME - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-12 du 12 septembre 2023 - CLECT - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-13 du 12 septembre 2023 - Fixation loyerProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023
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Ordre du jourDélibération n°20230711-15 - RD121 - Convention avec le Département - Avenant 1Liste des délibérationsDélibération n°20230711-01 - SYANE - Désignation du représentant de la communeDélibération n°20230711-16 - Rue des Artisan - Convention d'occupation temporaire - Avenant 1Délibération n°20230711-02 - CNAS - Désignation des déléguésDélibération n°20230711-03 - Désignation du correspondant défenseDélibération n°20230711-04 - CCAS - Fixation du nombre de membresDélibération n°20230711-05 - CCAS - Election des représentants du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-06 - commission communale des impôts directsDélibération n°20230711-07 - Désignation des membres des commissions municipalesDélibération n°20230711-08 - Délagations consenties au MaireDélibération n°20230711-09 - Indemnités Maire et AdjointsDélibération n°20230711-10 - Règlement intérieur du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-11 - Extension de l'école - Convention avec le CAUEDélibération n°20230711-12 - Echange de parcellesDélibération n°20230711-13 - Soutien au réseau ADDEARDélibération n°20230711-14 - Commission de contrôle des listes électoralesProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2023
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Ordre du jourDélibération n°20230630-02 du 30 juin 2023 - Détermination du nombre des adjoints au MaireListe des délibérationsDélibération n°20230630-01 du 30 juin 2023 - Election du MaireDélibération n°20230630-03 du 30 juin 2023 - Election des Adjoints au MaireProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2023
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Liste des délibérationsOrdre du jourDélibération n°20230606-01 - PLU - Approbation de la révision allégée n°2Délibération n°20230606-02 - Personnel communal - Création de posteDélibération n°20230606-03 - Etude de faisabilité pour la réhabilitation des locaux de l'Ex-Sivom - Participation financièreDélibération n°20230606-04 - ENEDIS - Servitude de passageProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230509-01 - APIEME, désignation d'un représentantDélibération n°20230509-02 - Fêtes et cérémonies - Dépenses à imputer au compte 6232Délibération n°20230509-03 - Plan de gestion sédimentaire sur le bassin des DransesDélibération n°20230509-04 - Désignation d'un déontologueDélibération n°20230509-05 - TOTEM - Bail pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230404-01 - Fiscalité communale - Vote des taux 2023Délibération n°20230404-02 - HIVORY - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercialisation d'infrstrucutures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20230404-03 - SNE - Convention PLS ADIL74Délibération n°20230404-04 - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF et BABILOUProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 28 FEVRIER 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230228-01 - Bibliothèque - Convention avec le Conseil Savoie Mont-BlancDélibération n°20230228-02 - Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Convention d'utilisation du ChapiteauDélibération n°20230228-05 - Budget principal - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-03 - Vote du compte de gestion 2022 - Tous budgetsDélibération n°20230228-06 - Budget maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-04 - Vote des comptes administratifs 2022Délibération n°20230228-07 - Budgets primitifs - AdoptionNote synthétique du budget primitif 2023Note synthétique du compte administratif 2022Délibération n°20230228-08 - Subventions aux associationsDélibération n°20230228-09 - Services périscolaires - Tarifs année scolaire 2023/2024Délibération n°20230228-10 - Participation sortie fête des mèresProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 10 JANVIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 22 NOVEMBRE 2022
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20221122-01 du 22 novembre 2022 - Convention Territoriale Globale du Pays d'EvianDélibération n°20221122-02 du 22 novembre 2022 -Convention de fonctionnement du stade de football intercommunalDélibération n°20221122-03 du 22 novembre 2022 - Approvisionnement en sel de déneigementDélibération n°20221122-04 du 22 novembre 2022 - Provisions pour créances douteusesDélibération n°20221122-05 du 22 novembre 2022 - DM n°2 du budget principalDélibération n°20221122-06 du 22 novembre 2022 - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercilalisation d'infrastructures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20221122-07 du 22 novembre 2022 - Taxe d'aménagementDélibération n°20221122-08 du 22 novembre 2022 - Révision allégée n°2 du PLU - Arrêt du projetDélibération n°20221122-09 du 22 novembre 2022 - Motion de soutien - Urgences Hôpitaux du LémanDélibération n°20221122-10 du 22 novembre 2022 - Recalibrage du chemin de CrêteProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 04 OCTOBRE 2022
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Ordre du JourListe des délibérationsDélibération 20221004-01 Médiation préalable obligatoire - Convention avec le CDG74Délibération 20221004-02 Personnel Communal - Création d'emplois saisonniersDélibération 20221004-03 Don- AcceptationDélibération 20221004-04 Enquête publique relative à l'autorisation environnementale du projet de mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant des Dranses - AvisDélibération 20221004-05 Cérémonie du 11 NovembreDélibération 20221004-06 Modification de la durée du temps de travail de deux postes à temps non completDélibérations 20221004-07 Suppression et Création d'emploiDélibération 20221004-08 Plan de Viabilité HivernalDélibérations 20221004-09 Motion de soutien - EPHAD du Haut-ChablaisDélibération 20221004-10 Bibliothèque - Recours au BénévolatDélibération 20221004-11 Eclairage Public- Travaux de gros entretien/ Reconstruction - Programme 2022Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 06 SEPTEMBRE 2022
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Ordre du JourListe des deliberationsDélibération n°20220906-01 du 6 septembre 2022 – état d’assiette des coupes de bois de l’année 2023 en forêt communale de LarringesDélibération n°20220906-02 du 6 septembre 2022 – tarifs des services communaux pour 2023Délibération n°20220906-03 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux particuliers pour 2023Délibération n°20220906-04 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux associations pour 2023Délibération n°20220906-05 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations meublées saisonnières pour 2023Délibération n°20220906-06 du 6 septembre 2022 – tarifs des studios pour l’année 2023Délibération n°20220906-07 du 6 septembre 2022 – convention d’occupation temporaire rue des artisansDélibération n°20220906-08 du 6 septembre 2022 – représentation de la commune par la SCP CGBG, société inter-barreaux d’avocatsProcès-verbal