Publicité des délibérations et des arrêtés
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20250325-01 du 25 mars 2025 - Fiscalité communale - Vote des taux 2025Délibération n°20250325-02 du 25 mars 2025 - Urbanisme - Autorisation pour ester en justiceDélibération n°20250325-03 du 25 mars 2025 - Arrêté préfectoral relatif à la déclaration d'intérêt général du projet de plan pluriannuel de gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l'Est LémaniqueDélibération n°20250325-04 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Schéma de mutualisationDélibération n°20250325-05 du 25 mars 2025 - Extension de l'école - Demande de subvention Délibération n°20250325-06 du 25 mars 2025 - Extension de l'école - Demande de subvention au DépartementDélibération n°20250325-07 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Débat sur les orientations du RLPiDélibération n°20250325-08 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Conventions d'hydrocurageDélibération n°20250325-09 du 25 mars 2025 - CDG74 - Mandatement pour la protection sociale complémentaireDélibération n°20250325-10 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Modification des statuts
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 MARS 2025
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Délibération n°20250307-01 du 7 mars 2025 - Adoption du compte de gestionDélibération n°20250307-02 du 7 mars 2025 - Adoption du compte administratifDélibération n°20250307-03 du 7 mars 2025 - Affectation des résultatsDélibération n°20250307-04 du 7 mars 2025 - Adoption du budget primitifDélibération n°20250307-05 du 7 mars 2025 - Fixation du prix du repas des séniorsDélibération n°20250307-06 du 7 mars 2025 - Aide exceptionnelle
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2025
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20250218-01 du 18 février 2025 - comptes financiers uniques 2024Délibération n°20250218-02 du 18 février 2025 - Budget principal - Affectation des résultatsDélibération n°20250218-03 du 18 février 2025 - Budget maisons de services - Affectation des résultatsDélibération n°20250218-04 du 18 février 2025 - Budgets primitifs 2025Délibération n°20250218-05 du 18 février 2025 - Subventions aux associationsDélibération n°20250218-06 du 18 février 2025 - Services périscolaires - Règlement intérieur et tarifs - Année scolaire 2025/2026Délibération n°20250218-07 du 18 février 2025 - Participation sortie fête des mèresDélibération n°20250218-08 du 18 février 2025 - Centre de loisirs - Convention de groupements de commande pour le lancement d'un marché de serviceProcès-verbal
Arrêtés Circulation Année 2025
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Arrêté A 2025 01 - Alignement Route des Grands Champs Publié le 28 Janvier 2025Arrêté A 2025 02 - DEGENEVE Electricite - Branchement ENEDIS - Champs de la Croix - Publié le 28 Janvier 2025 Arrêté A 2025 03 - ONF - Coupe de Bois Parcelles A547 et A579 - Bois de Larringes - Publié le 03 Février 2025Arrêté A 2025 04 - BERNEX PAYSAGES - Branchement Eaux usées - Route de Vérossier Publié le 13 Février 2025Arrêté A 2025 05 - SEYDOUX TP - Raccordement EU - Chemin des Champs de la Croix Publié le 26 Février 2025Arrêté A 2025 06 - ARTP - Raccordement EP - Champs de la Croix Publié le 19 Février 2025Arrete A 2025 07 - APE Saint Paul en Chablais - Chasse aux Oeufs Bois de Larringes - Publié le 19 Février 2025Arrêté A 2025 08 - DK TP - Raccordement AEP - 221 Route de Saint-Thomas - Publié le 21 Février 2025Arrêté A 2025 09 - UNSS Raid Plein Air - Bois de Larringes - Interdiction circulation - Publié le 1er Avril 2025Arrêté A 2025 10 - UNSS Raid des Collèges - Deviation Mercredi 18 Juin - Chemin du Sceau d'Eau et Conche Publié le 10 Avril 2025Arrêté A 2025 11 - DAZZA - Fuite d'Eau - 370 Route de Vérossier Publié lme 10 Avril 2025Arrêté A 2025 12 - EUROVIA - Enrobé cours - Chemin de Bosnailles Publié le 10 Avril 2025Arrêté A 2025 13 - VTT GAVOT - Bois de Larringes 24 & 25 Mai - Circulation et stationnement interdit Publié le 15 Avril 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20250121-01 du 21 janvier 2025 - Acquisition de parcelleDélibération n°20250121-02 du 21 janvier 2025 - CDG74 - Adhésion à la convention de participation Délibération n°20250121-03 du 21 janvier 2025 - CCPEVA - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement et de la gestion des déchetsDélibération n°20250121-04 du 21 janvier 2025 - CIE - Contrat de mise à dispositionProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20241126-01 du 26 novembre 2024 - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives sur la gestion de la CCPEVA - DébatDélibération n°20241126-02 du 26 novembre 2024 - Maison de santé - Convention d'installation et d'entretien de lignes en fibre optiqueProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20241022-01 du 22 octobre 2024 - Tracteur - Autorisation de signature du marchéDélibération n°20241022-02 du 22 octobre 2024 - Demande de subvention au titre du CDASDélibération n°20241022-03 du 22 octobre 2024 - Centre de loisirs - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de mandatementDélibération n°20241022-04 du 22 octobre 2024 - Motion pour le maintien du lycée professionnel du Chablais à ThononDélibération n°20241022-05 du 22 octobre 2024 - Plan de viabilité hivernalDélibération n°20241022-06 du 22 octobre 2024 - Mandat spécial pour le Congrès des MairesDélibération n°20241022-07 du 22 octobre 2024 - Cérémonie du 11 novembre - TarifsDélibération n°20241022-08 du 22 octobre 2024 - AESH - Intervention sur le temps de la pause méridienneProcès-verbal
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 SEPTEMBRE 2024
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Liste des délibérationsDélibération n°20240920-01 du 20 septembre 2024 - Transmission électronique des actes au représentant de l'EtatDélibération n°20240920-02 du 20 septembre 2024 - Prix du portage repasDélibération n°20240920-03 du 20 septembre 2024 - Colis de Noël
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240910-01 du 10 septembre 2024 - Vente du bus communalDélibération n°20240910-02 du 10 septembre 2024 - Services communaux - Tarifs 2025Délibération n°20240910-03 du 10 septembre 2024 - Locations des salles communales aux particuliers - Tarifs 2025Délibération n°20240910-04 du 10 septembre 2024 - Locations des salles communales aux assoxiations - Tarifs 2025Délibération n°20240910-05 du 10 septembre 2024 - Gîtes communaux - Tarifs 2025Délibération n°20240910-06 du 10 septembre 2024 - Studios communaux - Tarifs 2025Délibération n°20240910-07 du 10 septembre 2024 - Concours restreint et mise en place du jury pour l'extension de l'écoleDélibération n°20240910-08 du 10 septembre 2024 - Budget Principal - Admission en non valeurDélibération n°20240910-09 du 10 septembre 2024 - Bail de location du droit de pêcheDélibération n°20240910-10 du 10 septembre 2024 - ONF - Etat d'Assiette des coupes de boisProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240625-01 du 25 juin 2024 - Indemnité de gardiennage de l'égliseDélibération n°20240625-02 du 25 juin 2024 - FC GAVOT - Subvention 2024Délibération n°20240625-03 du 25 juin 2024 - Autorisation d'ester en justiceDélibération n°20240625-04 du 25 juin 2024 - ADMR - Convention et loyerDélibération n°20240625-05 du 25 juin 2024 - Préfecture - Dématérialisation des actes Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240528-01 du 28 mai 2024 - Motion de soutien à la tribune des représentants des parents d'élèvesDélibération n°20240528-02 du 28 mai 2024 - Savoir nager - Convention avec le Centre Nautique de PublierDélibération n°20240528-03 du 28 mai 2024 - Gaz naturel - Convention constitutive du groupement de commandes avec le SYANEDélibération n°20240528-04 du 28 mai 2024 - SIAC - Enquête publique - Gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l'est lémaniqueProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240409-01 du 9 avril 2024 - Vote du budget primitif 2024Délibération n°20240409-02 du 9 avril 2024 - Fiscalité communale - Vote des taux 2024Délibération n°20240409-03 du 9 avril 2024 - Foire de Larringes - Droits de placeDélibération n°20240409-04 du 9 avril 2024 - MAPA - TracteurProcès-verbal
Arrêtés Année 2024
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Arrêté n°A2024-16 - Vente piano
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 MARS 2024
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Délibération n°20240315-01 du 15 mars 2024 - Adoption du compte de gestion Délibération n°20240315-02 du 15 mars 2024 - Adoption du Compte administratifDélibération n°20240315-03 du 15 mars 2024 - Affectation des résultatsDélibération n°20240315-04 du 15 mars 2024 - Adoption du Budget PrimitifDélibération n°20240315-05 du 15 mars 2024 - Fixation du prix du repas des séniorsListe des délibérationsDélibération n°20240315-06 du 15 mars 2024 - Encaissement de produits par la régie des services communaux - Convention
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240305-01 - Vote du Compte de Gestion 2023 - Tous budgetsDélibération n°20240305-02 - Vote des comptes administratifsNote de présentation synthétique du Compte Administratif 2023Délibération n°20240305-03 - Budget Principal - Affectation des résultatsDélibération n°20240305-04 - Budget Maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20240305-05 - Vote des Budgets Primitifs 2024Note de présentation synthétique du Budget Primitifs 2024Délibération n°20240305-06 - Subvention aux associations - Exercice 2024Délibération n°20240305-07 - Services périscolaires - Tarifs - Année scolaire 2024-2025Délibération n°20240305-08 - Participation sortie Fête des MèresDélibération n°20240305-09 - SYANE - Adhésion au service Conseil Energie - Avenant à la conventionProcès-verbal
ARRÊTÉS PERMANENTS
Arrêté de Circulation Année 2024
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Arrêté A 2024 - 01 CIRCET Enfouissement réseaux Télécom Rte des Tattes et Bosnailles Publié le 17 Janvier 2024Arrêté A 2024 - 02 GIAMMATTEO RESEAUX Pose poteau fibre pour Enedis Chemin du Sceau d'Eau Publié le 19 Janvier 2024 Arrêté A 2024 - 03 GIAMMATTEO RESEAUX Pose poteau fibre pour Enedis Route des Chavacinnes Publié le 19 Janvier 2024 Arrêté A 2024 - 04 GIAMMATTEO RESEAUX Pose poteau fibre pour Enedis Route de Chez Crosson Publié le 19 Janvier 2024 Arrêté A 2024 - 06 CIRCET Travaux reseaux Telecom - Chemin de Bosnailles Publié le 14 Février 2024Arrêté A 2024 - 07 Geometres BARNOUD TROMBERT Arrêté alignement individuel Chemin de Cumilly Publié l e16 Février 2024Arrêté A 2024 - 08 VTT GAVOT Course VTT Bois Brules circulation interdite 1er et 02 Juin 2024 Publié le 16 Février 2024Arrêté A 2024 - 09 CIRCET Travaux création réseaux Télécom pour SFR Route des Chavacinnes Publié le 15 Février 2024Arrêté A 2024 - 10 SPIE CITYNETWORKS Renforcement reseau electrique Chemin du Sceau d'Eau Publié le 20 Février 2024Arrêté A 2024 - 12 SEYDOUX Branchement EU-EP Chemin des Champs de la Croix Publié le 06 Mars 2024Arrêté A 2024 - 15 EUROVIA Enrobé Chez Desbois pour la CCPEVA Publié le 19 Mars 2024Arrêté A 2024 - 13 CIRCET Création reseau Telecom - Chemin de Bosnailles Publié le 13 Mars 2024Arrêté A 2024 - 14 EUROVIA Enrobé Chemin du Sceau d'Eau pour la CCPEVA Publié le 19 Mars 2024Arrêté A 2024 - 18 EUROVIA - Travaux enrobé Route des Grands Champs Publié le 16 Avril 2024Arrêté A 2024 - 19 BOIS DU DAUPHINE Coupe de Bois - Bois de Larringes Publié le 03 Mai 2024Arrêté A 2024 - 20 MBOME BTP Changement Cadre tampon Telecom - Route de la Grangette - Publié le 02 Mai 2024Arrêté A 2024 - 21 SA DEBLANGEY Travaux Teléphonie - Chemin de Bosnailles Publié le 13 Mai 2024Arrêté A 2024 - 22 Extension Terrasse du Cafe de la Place Publié le 23 Mai 2024Arrêté A 2024 - 23 Prologation Arrêté A 2024 - 19 Coupe de Bois Publié le 23 Mai 2024Arrêté A 2024 - 24 Alignement individuel - Chemin de Pugny Publié le 23 Mai 2024Arrêté A 2024 - 25 DAZZA Travaux electrique - Chemin de Bosnailles Publié le 31 Mai 2024Arrêté A 2024 - 26 UNSS Raid des Collègiens - Circulation et stationnement règlementés dans les Bois de Larringes Publié le 31 Mai 2024Arrêté A 2024 - 27 RAID des Collèges UNSS - Deviation Chemin du Sceau d'Eau et Conche Publié le 03 Juin 2024Arrêté A 2024 - 28 Vide Grenier Samedi 21 Septembre Ciculation mofidiée - Publié le 27 Juin 2024Arrêté A 2024 - 29 Vogue Dimanche 22 Septembre 2024 - Circulation Modifiée Publié le 27 Juin 2024Arrêté A 2024 - 30 EUROVIA - Rabotage et enrobé Route des demi-Poses Publié le 28 Juin 2024Arrêté A 2024 - 31 GALLAY Terrassement - Branchement AEP - 355 Chemin de Pugny Publié le 05 Juillet 2024Arrêté A 2024 -32 AEC TERRASSEMENT Pose chambres SFR Chemin de Bosnailles Publié le 11 Juillet 2024Arrêté A 2024 - 34 CALLA RESEAU - Installation Fibre - Route de Montet Publie le 25 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 35 DAZZA - Fuite d'Eau - 850 Route de Cré Bouché - Publié le 25 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 36 CIRCET Travaux Genie civil - Chemin de Bosnailles - Publié le 25 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 37 CALLA RESEAU - Installation fibre - Route de Montet Publie le 25 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 38 ENERGYXPRO - Travaux Genie civil - Chemin de Bosnailles - Publie le 25 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 39 CAFE DE LA PLACE - Extension Terrasse - Publié le 25 Septembre 2024Arreté A 2024 - 40 FOIRE - Staionnement Interdit - Place du Village Publié le 24 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 41 FOIRE - Circulation Interdite RD 32 - Publié le 24 Septembre 2024Arrêté A 2024 - 42 GIAMMATTEO Bascule câble depose ancien poteau Chemin du Sceau d'Eau Publié le 18 Octobre 2024Arrêté A 2024 - 43 EUROVIA Refection enrobé Tampon CCPEVA RD32 Route de la Grangette Publié le 18 Octobre 2024Arrêté A 2024 - 44 CROIX du SUD - Déménagement - 125 Route de chez Desbois Publié le 21 Octobre 2024Arrêté A 2024 - 45 DKTP pose de cuves tri pour CCPEVA - Chemin de Pugny Publié le 23 Octobre 2024Arrêté A 2024 - 46 ELITE FIBRE TELECOM - Conduite Telecom cassée - Route de la Grangette Publié le 04 Novembre 2024Arrêté A 2024 - 47 SAS OZER - Raccordement aux pluviales - Chemin des Champs de la Croix Publié le 12 Novembre 2024Arrêté A 2024 - 48 Alignement individuel Chemin de Segny Publié le 18 Novembre 2024Arrêté 2024 - 49 Alignement individuel Chemin de Cumilly Publié le 21 Novembre 2024Arrêté 2024 - 50 Alignement Individuel Route de Chez Desbois Publié le 12 Décembre 2024Arrêté A 2024 - 51 EUROVIA pour la CCPEVA Mise a niveau de tampon - Route de Chez Desbois Publié le 12 Décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2024
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20240116-01 - Autorisation pour ester en justiceDélibération n°20240116-02 - Révision du PLUDélibération n°20240116-03 - Gaz naturel - Transfert de la compétence au SYANEDélibération n°20240116-04 - CDAS - Demande de subvention au DépartementProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20231128-01 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des gîtes communauxDélibération n°20231128-02 du 28 novembre 2023 - Modification de la régie de recettes des services communauxDélibération n°20231128-03 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des tennisDélibération n°20231128-04 du 28 novembre 2023 - Convention de mise à disposition de personnel avec Chablais Inter EmploiDélibération n°20231128-05 du 28 novembre 2023 - Convention pour l'encaissement de produits par la régie de recettes des services communaux pour le compte du CCASDélibération n°20231128-06 du 28 novembre 2023 - Recalibrage du Chemin de CrêteProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20231017-01 du 17 octobre 2023 - Cérémonie du 11 novembreDélibération n°20231017-02 du 17 octobre 2023 - Réservation logements sociaux - gestion en fluxDélibération n°20231017-03 du 17 octobre 2023 - Personnel communal - Création d'un emploi saisonnierDélibération n°20231017-04 du 17 octobre 2023 - ENEDIS - Servitude de passageDélibération n°20231017-05 du 17 octobre 2023 - Plan de viabilité hivernalDélibération n°20231017-06 du 17 octobre 2023 - Congrès des Maires - Mandat spécialProcès-verbal
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29 SEPTEMBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Bail portant mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileDélibération n°20230912-02 du 12 septembre 2023 - ONF - Coupes de bois 2024Délibération n°20230912-03 du 12 septembre 2023 - Recalibrage du Chemin de Crête Délibération n°20230912-04 du 12 septembre 2023 - Services communaux - Tarifs 2024Délibération n°20230912-05 du 12 septembre 2023 - Location de salles aux particuliers - Tarifs 2024Délibération n°20230912-06 du 12 septembre 2023 - Locations de salles aux associations - Tarifs 2024Délibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Gîtes - Tarifs 2024Délibération n°20230912-08 du 12 septembre 2023 - Studios - Tarifs 2024Délibération n°20230912-09 du 12 septembre 2023 - Indemnité de gardiennage de l'égliseDélibération n°20230912-10 du 12 septembre 2023 - Plan communal de sauvegardeDélibération n°20230912-11 du 12 septembre 2023 - APIEME - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-12 du 12 septembre 2023 - CLECT - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-13 du 12 septembre 2023 - Fixation loyerProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023
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Ordre du jourDélibération n°20230711-15 - RD121 - Convention avec le Département - Avenant 1Liste des délibérationsDélibération n°20230711-01 - SYANE - Désignation du représentant de la communeDélibération n°20230711-16 - Rue des Artisan - Convention d'occupation temporaire - Avenant 1Délibération n°20230711-02 - CNAS - Désignation des déléguésDélibération n°20230711-03 - Désignation du correspondant défenseDélibération n°20230711-04 - CCAS - Fixation du nombre de membresDélibération n°20230711-05 - CCAS - Election des représentants du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-06 - commission communale des impôts directsDélibération n°20230711-07 - Désignation des membres des commissions municipalesDélibération n°20230711-08 - Délagations consenties au MaireDélibération n°20230711-09 - Indemnités Maire et AdjointsDélibération n°20230711-10 - Règlement intérieur du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-11 - Extension de l'école - Convention avec le CAUEDélibération n°20230711-12 - Echange de parcellesDélibération n°20230711-13 - Soutien au réseau ADDEARDélibération n°20230711-14 - Commission de contrôle des listes électoralesProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2023
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Ordre du jourDélibération n°20230630-02 du 30 juin 2023 - Détermination du nombre des adjoints au MaireListe des délibérationsDélibération n°20230630-01 du 30 juin 2023 - Election du MaireDélibération n°20230630-03 du 30 juin 2023 - Election des Adjoints au MaireProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2023
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Liste des délibérationsOrdre du jourDélibération n°20230606-01 - PLU - Approbation de la révision allégée n°2Délibération n°20230606-02 - Personnel communal - Création de posteDélibération n°20230606-03 - Etude de faisabilité pour la réhabilitation des locaux de l'Ex-Sivom - Participation financièreDélibération n°20230606-04 - ENEDIS - Servitude de passageProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230509-01 - APIEME, désignation d'un représentantDélibération n°20230509-02 - Fêtes et cérémonies - Dépenses à imputer au compte 6232Délibération n°20230509-03 - Plan de gestion sédimentaire sur le bassin des DransesDélibération n°20230509-04 - Désignation d'un déontologueDélibération n°20230509-05 - TOTEM - Bail pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230404-01 - Fiscalité communale - Vote des taux 2023Délibération n°20230404-02 - HIVORY - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercialisation d'infrstrucutures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20230404-03 - SNE - Convention PLS ADIL74Délibération n°20230404-04 - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF et BABILOUProcès-verbal
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 MARS 2023
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Délibération n°20230303-01 - Approbation du Compte de gestionDélibération n°20230303-02 - Approbation du compte administratifDélibération n°20230303-03 - Affectation du résultatDélibération n°20230303-04 - Approbation du budget primitifDélibération n°20230303-05 - Fixation du prix du portage repasDélibération n°20230303-06 - Repas des séniorsDélibération n°20230303-07 - Aide exceptionnelleListe des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL du 28 FEVRIER 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230228-01 - Bibliothèque - Convention avec le Conseil Savoie Mont-BlancDélibération n°20230228-02 - Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Convention d'utilisation du ChapiteauDélibération n°20230228-05 - Budget principal - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-03 - Vote du compte de gestion 2022 - Tous budgetsDélibération n°20230228-06 - Budget maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-04 - Vote des comptes administratifs 2022Délibération n°20230228-07 - Budgets primitifs - AdoptionNote synthétique du budget primitif 2023Note synthétique du compte administratif 2022Délibération n°20230228-08 - Subventions aux associationsDélibération n°20230228-09 - Services périscolaires - Tarifs année scolaire 2023/2024Délibération n°20230228-10 - Participation sortie fête des mèresProcès-verbal
Arrêté de circulation Année 2023
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Arrêté A 2023 - 23 CAUPAMAT Pose d'un groupe RTE par grue - Chemin de Gotay Publié le 06 Jjuin 2023Arrêté A 2023 - 01 En cas de neige Stationnement interdit devant l'Eglise Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-03 UNIVERS RESEAUX - Remplacement Cadre et Tampon Route de la Touvière Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023 - 28 DAZZA SA-Réparation Fuite d'Eau - Chemin du Château Publier le 28 Juin 2023Arrêté A 2023 - 04 Circulation Interdite Chemin de Conche Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-05 BEL & MORAND TP - Remplacement Poteau Incendie Route de Saint-Thomas Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-10 SAE DAZZA Changement de tampon Chemin de Segny - Publié le 28 Février 2023Arrêté A 2023-06 VTT Gavot Circulation règlementée sur Itinéraire Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023 - 07 Rétablissement circulation Chemin de Conche Publié le 06 Février 2023Arrêté A 2023 - 08 DAZZA SAE - Changement de tampon sur chambre de refoulement assainissement - Chemin de Segny Publié le 09 Février 2023Arrêté A 2023 - 09 UNIVERS RESEAUX Remplacement Cadre et Tampon ORANGE - Route de la Touvière Publié le 23 Février 2023Arrêté A 2023 - 10 COVAGE Pose de la Fibre sur la Commune Publié le 02 Mars 2023Arrêté A 2023 - 11 ELITE FIBRE TELECOM Raccordement Fibre Optique - 540 Route de Montet publié le 28 Mars 2023Arrêté A 2023 - 12 DELEVAUX Henri - Installation échafaudage Route de la Touvière Publié le 28 Mars 2023Arrêté A 2023-14 NW JOULES Installation box stockage Electricité - Chemin de Gotay Publié le 31 Mars 2023Arrêté A 2023-15 LACROIX NRJ Raccordement AEP - EDF - Route de la Touvière Publié le 18 Avril 2023Arrêté A 2023 - 29 Fermeture de la Place du Village pour la Vogue du 17 Septembre Publié le 30 Juin 2023Arrêté A 2023 -16 Reglementation circulation Chemin du Jardy Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023-17 UNSS Raid Plein air - Stationnement et circulation interdite Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023 -18 DEGENEVE TP Branchement ENEDIS Mme Lucet Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023 - 19 Déviation Chemin de Conche - Raid des collèges 14 Juin 2023 Publié le 16 Mai 2023Arrêté A 2023 - 20 Extension de la Terrasse du Café de la Place le 10 Juin Publié le 24 Mai 2023Arrêté A 2023-21 MANCIPOZ TP Création d'un local préfabriqué de stockage d'énergie Publié le 25 Mai 2023Arrêté A 2023 - 22 QONEXIO Travaux de Terrassement Chemin de GotayArrêté A 2023 - 24 EMC TP SAS Travaux VRD - Chez Desbois Publié le 13 Juin 2023Arrêté A 2023 - 25 Organisation Vide-Greniers Publié le 13 Juin 2023 Arrêté A 2023 - 26 Règlementation Circulation VOGUE Publié le 13 Juin 2023Arrêté A 2023-27 CONSTRUCTEL Remplacement poteau Telecom ORANGE - Chef-Lieu Publié le 22 Juin 2023Arrêté A 2023-30 CONFLUENCE Sondage Géotechnique Chemin de la Biollaz - Publié le 07 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 31 EUROVIA Voirie en enrobé - Chemin de Vindondon Publié le 07 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 32 Règlementation de la circulation 30 km/h Publié le 18 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 34 CONSTRUCTEL Remplacement poteaux Telecom - Chef-Lieu Publié le 27 Juillet 2023Arrêté A 2023-35 Circulation Interdite au 3,5 Tonnes Chemin de Conche Publié le 28 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 36 SAE DAZZA Fuite d'Eau Chez Desbois - Publié le 1er Août 2023Arrêté A 2023 - 37 EUROVIA Enrobé Refection Tampon Saint-Thomas Publié le 03 Août 2023Arrêté A 2023 - 38 EUROVIA Réfection enrobé Tranchée CCPEVA - Chez Desbois - Publié le 03 Août 2023Arrêté A 2023 - 39 DEGENEVE Branchement ENEDIS 80 Chemin des Champs de la Croix - Publié le 04 Août 2023Arrêté A 2023 - 40 EUROVIA Mise à niveau Tampon CCPEVA - Route de la Fruitière Publié le 04 Août 2023Arrêté A 2023-41 CONSTRUCTEL Remplacement poteau Telecom sur la commune - Publié le 08 Août 2023Arrêté A 2023 - 43 EUROVIA Refection enrobes autour des tampons CCPEVA Route de la Touviere Publie le 24 Aout 2023Arrêté A 2023 - 44 EUROVIA Refection enrobé autour des tampons CCPEVA Route de la Fruitière RD 121 Publié le 24 Août 2023Arrêté A 2023-45 DAZZA SAE Travaux Fuite d'Eau - Chez Desbois Publié le 29 Aout 2023Arrêté A 2023 - 46 EUROVIA Creation reseau avec grille - Route de la Contamine - Publié le 11 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 47 SOLUTIONS 30 Tirage câble fibre optique - Route de Montet et Touvière - Publié le 11 Septembre 2023Arrêté 2023-48 DEGENEVE Raccordement HTA NwJ Chemin de Gotay - Publié le 13 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 49 COMMUNE LARRINGES Circulation Foire de Larringes Publié 14 Septembre 2023Arrêté 2023 - 50 ONF Coupe de Bois - Bois de LArringes Publié le 20 Septembre 2023Arrêté 2023-51 EUROVIA Refection enrobés Chemin du Sceau D'Eau - Publié le 20 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 52 EUROVIA Refection enrobé - Chez Desbois Publié le 20 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 53 COMMUNE DE LARRINGES Stationnement Interdit Place du Village FOIRE Publié le 22 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 54 DAZZA Sondage Eau Pluviale Route de Vérossier Publié le 28 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 55 CIRCET Deploiement Fibre Optique pour SFR - Saint-Thomas Publié le 17 Octobre 2023Arrêté A 2023 - 56 Circulation Interdite dans le sens de la descente Route de Chez Desbois Publié le 17 Octobre 2023Arrêté A 2023 - 57 EUROVIA Réalisation enrobé d'une cour - Route des Chavacinnes Publié le 17 Octobre 2023Arrêté A 2023- 58 EUROVIA Prolongation - Réalisation d'une cour en enrobé - Ch. des Chavacinnes Publié le 23 Octobre 2023 Arrêté A 2023-59 SAE DAZZA Travaux pour Fuite d'eau- Chemine de la Vindondon - Publié le 23 Octobre 2023Arrêté A 2023 - 60 TP DEGENEVE Branchement Electrique Route de Chez Desbois - Publié le 07 Novembre 2023Arrêté A 2023-61 UNIVERS RESEAUX Remplacement Cadre et Tampon Route de la Grangette publié le 13 Novembre 2023Arrêté A 2023 - 62 CIRCET SFR Reseau souterrain réalisation de tranchées Chemin de Bosnailles Publié le 24 Novembre 2023Arrêté A 2023 - 63 EUROVIA Amenagement Voirie Route de Vérossier Lotissement Publié le 28 Novembre 2023
Arrêtés Année 2023
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Arrêté 2023 - 33 NRO - Mise en demeure à portée individuelle Publié l e19 Juillet 2023Arrêté 2023-01 En cas de Neige Stationnement Interdit devant l'Eglise Publié le 16 Janvier 2023Arrêté 2023-02 Enquête Publique - Révision Allégée N°2 du Plan Local d'UrbanismeArrêté n°A2023-64 - Désignation du correspondant incendie et secours - M. Jean-François GRAS
CONSEIL MUNICIPAL du 10 JANVIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 22 NOVEMBRE 2022
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20221122-01 du 22 novembre 2022 - Convention Territoriale Globale du Pays d'EvianDélibération n°20221122-02 du 22 novembre 2022 -Convention de fonctionnement du stade de football intercommunalDélibération n°20221122-03 du 22 novembre 2022 - Approvisionnement en sel de déneigementDélibération n°20221122-04 du 22 novembre 2022 - Provisions pour créances douteusesDélibération n°20221122-05 du 22 novembre 2022 - DM n°2 du budget principalDélibération n°20221122-06 du 22 novembre 2022 - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercilalisation d'infrastructures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20221122-07 du 22 novembre 2022 - Taxe d'aménagementDélibération n°20221122-08 du 22 novembre 2022 - Révision allégée n°2 du PLU - Arrêt du projetDélibération n°20221122-09 du 22 novembre 2022 - Motion de soutien - Urgences Hôpitaux du LémanDélibération n°20221122-10 du 22 novembre 2022 - Recalibrage du chemin de CrêteProcès-verbal
Arrêtés Année 2022
CCAS - CONSEIL ADMINISTRATION du 30 SEPTEMBRE 2022
Arrêtés de Circulation Année 2022
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Arrêté 2022-42 Arrêté Pose de câbles pour la fibre optique - COVAGE Route de Montet et Touvière publié le 18 novembre 202247_arrete_a_2023_50_onf.pdfArrêté 2022-35 Travaux Raccordement publié le 30 Aout 2022Arrêté 2022-36 Travaux EUROVIA publié le 31 Aout 2022Arrêté 2022-37 Travaux Electrique - Chemin de Pugny publié le 06 Octobre 2022Arrêté 2022-38 Arrêté Permanent vitesse limite Agglomération publié de 07 Octobre 2022Arrêté 2022-39 ORANGE Télécom Hameau Grangette publié le 10 Octobre 2022Arrêté 2022-40 Réhausse cadre chambre Télécom - Chemins de Pugny et Segny publié le 27 octobre 2022Arrêté 2022-41 Cross des Pompiers Déviation publié le 4 novembre 2022Arrêté 2022-44 Fermeture Route de Caizin pour Travaux publié le 25 novembre 2022Arrêté 2022-45 Remplacement d'un Transformateur - Chemin de Champ Thierry publié le 06 Décembre 2022Arrêté 2022-46 Reprise d'un réseau d'eau pluviale - Chez Forchex publié le 12 Décembre 2022Arrêté 2022-47 Création assainissement - Chemin de Cumilly publié le 12 Decembre 2022Arrêté 2022-48 Création assainissement - Chemin de Cumilly publlié le 16 Décembre 2022Arrêté 2022-49 Travaux VRD Maison RICHARD - Route Chez Desbois publié le 19 Décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL du 04 OCTOBRE 2022
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Ordre du JourListe des délibérationsDélibération 20221004-01 Médiation préalable obligatoire - Convention avec le CDG74Délibération 20221004-02 Personnel Communal - Création d'emplois saisonniersDélibération 20221004-03 Don- AcceptationDélibération 20221004-04 Enquête publique relative à l'autorisation environnementale du projet de mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant des Dranses - AvisDélibération 20221004-05 Cérémonie du 11 NovembreDélibération 20221004-06 Modification de la durée du temps de travail de deux postes à temps non completDélibérations 20221004-07 Suppression et Création d'emploiDélibération 20221004-08 Plan de Viabilité HivernalDélibérations 20221004-09 Motion de soutien - EPHAD du Haut-ChablaisDélibération 20221004-10 Bibliothèque - Recours au BénévolatDélibération 20221004-11 Eclairage Public- Travaux de gros entretien/ Reconstruction - Programme 2022Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 06 SEPTEMBRE 2022
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Ordre du JourListe des deliberationsDélibération n°20220906-01 du 6 septembre 2022 – état d’assiette des coupes de bois de l’année 2023 en forêt communale de LarringesDélibération n°20220906-02 du 6 septembre 2022 – tarifs des services communaux pour 2023Délibération n°20220906-03 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux particuliers pour 2023Délibération n°20220906-04 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux associations pour 2023Délibération n°20220906-05 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations meublées saisonnières pour 2023Délibération n°20220906-06 du 6 septembre 2022 – tarifs des studios pour l’année 2023Délibération n°20220906-07 du 6 septembre 2022 – convention d’occupation temporaire rue des artisansDélibération n°20220906-08 du 6 septembre 2022 – représentation de la commune par la SCP CGBG, société inter-barreaux d’avocatsProcès-verbal