Publicité des délibérations et des arrêtés
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 MARS 2023
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Liste des délibérationsDélibération n°20230303-01 - Approbation du Compte de gestionDélibération n°20230303-02 - Approbation du compte administratifDélibération n°20230303-03 - Affectation du résultatDélibération n°20230303-04 - Approbation du budget primitifDélibération n°20230303-05 - Fixation du prix du portage repasDélibération n°20230303-06 - Repas des séniorsDélibération n°20230303-07 - Aide exceptionnelle
CONSEIL MUNICIPAL du 28 FEVRIER 2023
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230228-01 - Bibliothèque - Convention avec le Conseil Savoie Mont-BlancDélibération n°20230228-02 - Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Convention d'utilisation du ChapiteauDélibération n°20230228-03 - Vote du compte de gestion 2022 - Tous budgetsDélibération n°20230228-04 - Vote des comptes administratifs 2022Note synthétique du compte administratif 2022Délibération n°20230228-05 - Budget principal - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-06 - Budget maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-07 - Budgets primitifs - AdoptionNote synthétique du budget primitif 2023Délibération n°20230228-08 - Subventions aux associationsDélibération n°20230228-09 - Services périscolaires - Tarifs année scolaire 2023/2024Délibération n°20230228-10 - Participation sortie fête des mères
Arrêté de circulation Année 2023
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Arrêté A 2023-01 En cas de neige Stationnement interdit devant l'Eglise Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-03 Remplacement Cadre et Tampon Route de la Touvière Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-04 Circulation Interdite Chemin de Conche Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-05 Remplacement Poteau Incendie Route de Saint-Thomas Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-06 VTT Gavot Circulation règlementée sur Itinéraire Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-07 Rétablissement circulation Chemin de Conche Publié le 06 Février 2023Arrêté A 2023-08 Chamgement de tampon sur chambre de refoulement assainissement - Chemin de Segny Publié le 09 Février 2023Arrêté A 2023-09 Remplacement Cadre et Tampon ORANGE - Route de la Touvière Publié le 23 Février 2023Arrêté A 2023-10 Changement de tampon Chemin de Segny - Entreprise DAZZA publié le 28 Février 2023Arrêté A 2023-10 Pose de la Fibre sur la Commune - Entreprise COVAGE Publié le 02 Mars 2023
Arrêtés Année 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 10 JANVIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 22 NOVEMBRE 2022
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Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20221122-01 du 22 novembre 2022 - Convention Territoriale Globale du Pays d'EvianDélibération n°20221122-02 du 22 novembre 2022 -Convention de fonctionnement du stade de football intercommunalDélibération n°20221122-03 du 22 novembre 2022 - Approvisionnement en sel de déneigementDélibération n°20221122-04 du 22 novembre 2022 - Provisions pour créances douteusesDélibération n°20221122-05 du 22 novembre 2022 - DM n°2 du budget principalDélibération n°20221122-06 du 22 novembre 2022 - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercilalisation d'infrastructures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20221122-07 du 22 novembre 2022 - Taxe d'aménagementDélibération n°20221122-08 du 22 novembre 2022 - Révision allégée n°2 du PLU - Arrêt du projetDélibération n°20221122-09 du 22 novembre 2022 - Motion de soutien - Urgences Hôpitaux du LémanDélibération n°20221122-10 du 22 novembre 2022 - Recalibrage du chemin de CrêteProcès-verbal
Arrêtés Année 2022
CCAS - CONSEIL ADMINISTRATION du 30 SEPTEMBRE 2022
Arrêtés de Circulation Année 2022
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Arrêté 2022-35 Travaux Raccordement publié le 30 Aout 2022Arrêté 2022-36 Travaux EUROVIA publié le 31 Aout 2022Arrêté 2022-37 Travaux Electrique - Chemin de Pugny publié le 06 Octobre 2022Arrêté 2022-38 Arrêté Permanent vitesse limite Agglomération publié de 07 Octobre 2022Arrêté 2022-39 ORANGE Télécom Hameau Grangette publié le 10 Octobre 2022Arrêté 2022-40 Réhausse cadre chambre Télécom - Chemins de Pugny et Segny publié le 27 octobre 2022Arrêté 2022-41 Cross des Pompiers Déviation publié le 4 novembre 2022Arrêté 2022-42 Arrêté Pose de câbles pour la fibre optique - COVAGE Route de Montet et Touvière publié le 18 novembre 2022Arrêté 2022-44 Fermeture Route de Caizin pour Travaux publié le 25 novembre 2022Arrêté 2022-45 Remplacement d'un Transformateur - Chemin de Champ Thierry publié le 06 Décembre 2022Arrêté 2022-46 Reprise d'un réseau d'eau pluviale - Chez Forchex publié le 12 Décembre 2022Arrêté 2022-47 Création assainissement - Chemin de Cumilly publié le 12 Decembre 2022Arrêté 2022-48 Création assainissement - Chemin de Cumilly publlié le 16 Décembre 2022Arrêté 2022-49 Travaux VRD Maison RICHARD - Route Chez Desbois publié le 19 Décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL du 04 OCTOBRE 2022
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Ordre du JourListe des délibérationsDélibération 20221004-01 Médiation préalable obligatoire - Convention avec le CDG74Délibération 20221004-02 Personnel Communal - Création d'emplois saisonniersDélibération 20221004-03 Don- AcceptationDélibération 20221004-04 Enquête publique relative à l'autorisation environnementale du projet de mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant des Dranses - AvisDélibération 20221004-05 Cérémonie du 11 NovembreDélibération 20221004-06 Modification de la durée du temps de travail de deux postes à temps non completDélibérations 20221004-07 Suppression et Création d'emploiDélibération 20221004-08 Plan de Viabilité HivernalDélibérations 20221004-09 Motion de soutien - EPHAD du Haut-ChablaisDélibération 20221004-10 Bibliothèque - Recours au BénévolatDélibération 20221004-11 Eclairage Public- Travaux de gros entretien/ Reconstruction - Programme 2022Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 06 SEPTEMBRE 2022
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Ordre du JourListe des deliberationsDélibération n°20220906-01 du 6 septembre 2022 – état d’assiette des coupes de bois de l’année 2023 en forêt communale de LarringesDélibération n°20220906-02 du 6 septembre 2022 – tarifs des services communaux pour 2023Délibération n°20220906-03 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux particuliers pour 2023Délibération n°20220906-04 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux associations pour 2023Délibération n°20220906-05 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations meublées saisonnières pour 2023Délibération n°20220906-06 du 6 septembre 2022 – tarifs des studios pour l’année 2023Délibération n°20220906-07 du 6 septembre 2022 – convention d’occupation temporaire rue des artisansDélibération n°20220906-08 du 6 septembre 2022 – représentation de la commune par la SCP CGBG, société inter-barreaux d’avocatsProcès-verbal