Publicité des délibérations et des arrêtés
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29 SEPTEMBRE 2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Bail portant mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileDélibération n°20230912-02 du 12 septembre 2023 - ONF - Coupes de bois 2024Délibération n°20230912-03 du 12 septembre 2023 - Recalibrage du Chemin de Crête Délibération n°20230912-04 du 12 septembre 2023 - Services communaux - Tarifs 2024Délibération n°20230912-05 du 12 septembre 2023 - Location de salles aux particuliers - Tarifs 2024Délibération n°20230912-06 du 12 septembre 2023 - Locations de salles aux associations - Tarifs 2024Délibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Gîtes - Tarifs 2024Délibération n°20230912-08 du 12 septembre 2023 - Studios - Tarifs 2024Délibération n°20230912-09 du 12 septembre 2023 - Indemnité de gardiennage de l'égliseDélibération n°20230912-10 du 12 septembre 2023 - Plan communal de sauvegardeDélibération n°20230912-11 du 12 septembre 2023 - APIEME - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-12 du 12 septembre 2023 - CLECT - Désignation des représentants de la communeDélibération n°20230912-13 du 12 septembre 2023 - Fixation loyer
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230711-01 - SYANE - Désignation du représentant de la communeDélibération n°20230711-16 - Rue des Artisan - Convention d'occupation temporaire - Avenant 1Délibération n°20230711-02 - CNAS - Désignation des déléguésDélibération n°20230711-03 - Désignation du correspondant défenseDélibération n°20230711-04 - CCAS - Fixation du nombre de membresDélibération n°20230711-05 - CCAS - Election des représentants du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-06 - commission communale des impôts directsDélibération n°20230711-07 - Désignation des membres des commissions municipalesDélibération n°20230711-08 - Délagations consenties au MaireDélibération n°20230711-09 - Indemnités Maire et AdjointsDélibération n°20230711-10 - Règlement intérieur du Conseil MunicipalDélibération n°20230711-11 - Extension de l'école - Convention avec le CAUEDélibération n°20230711-12 - Echange de parcellesDélibération n°20230711-13 - Soutien au réseau ADDEARDélibération n°20230711-14 - Commission de contrôle des listes électoralesDélibération n°20230711-15 - RD121 - Convention avec le Département - Avenant 1Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230630-01 du 30 juin 2023 - Election du MaireDélibération n°20230630-02 du 30 juin 2023 - Détermination du nombre des adjoints au MaireDélibération n°20230630-03 du 30 juin 2023 - Election des Adjoints au MaireProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230606-01 - PLU - Approbation de la révision allégée n°2Délibération n°20230606-02 - Personnel communal - Création de posteDélibération n°20230606-03 - Etude de faisabilité pour la réhabilitation des locaux de l'Ex-Sivom - Participation financièreDélibération n°20230606-04 - ENEDIS - Servitude de passageProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230509-01 - APIEME, désignation d'un représentantDélibération n°20230509-02 - Fêtes et cérémonies - Dépenses à imputer au compte 6232Délibération n°20230509-03 - Plan de gestion sédimentaire sur le bassin des DransesDélibération n°20230509-04 - Désignation d'un déontologueDélibération n°20230509-05 - TOTEM - Bail pour l'installation d'un relais de téléphonie mobileProcès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230404-01 - Fiscalité communale - Vote des taux 2023Délibération n°20230404-02 - HIVORY - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercialisation d'infrstrucutures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20230404-03 - SNE - Convention PLS ADIL74Délibération n°20230404-04 - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF et BABILOUProcès-verbal
CCAS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 MARS 2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérationsDélibération n°20230303-01 - Approbation du Compte de gestionDélibération n°20230303-02 - Approbation du compte administratifDélibération n°20230303-03 - Affectation du résultatDélibération n°20230303-04 - Approbation du budget primitifDélibération n°20230303-05 - Fixation du prix du portage repasDélibération n°20230303-06 - Repas des séniorsDélibération n°20230303-07 - Aide exceptionnelle
CONSEIL MUNICIPAL du 28 FEVRIER 2023
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20230228-01 - Bibliothèque - Convention avec le Conseil Savoie Mont-BlancDélibération n°20230228-02 - Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Convention d'utilisation du ChapiteauDélibération n°20230228-03 - Vote du compte de gestion 2022 - Tous budgetsDélibération n°20230228-04 - Vote des comptes administratifs 2022Note synthétique du compte administratif 2022Délibération n°20230228-05 - Budget principal - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-06 - Budget maison de services - Affectation des résultatsDélibération n°20230228-07 - Budgets primitifs - AdoptionNote synthétique du budget primitif 2023Délibération n°20230228-08 - Subventions aux associationsDélibération n°20230228-09 - Services périscolaires - Tarifs année scolaire 2023/2024Délibération n°20230228-10 - Participation sortie fête des mèresProcès-verbal
Arrêté de circulation Année 2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté A 2023 - 01 En cas de neige Stationnement interdit devant l'Eglise Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-03 UNIVERS RESEAUX - Remplacement Cadre et Tampon Route de la Touvière Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023 - 04 Circulation Interdite Chemin de Conche Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-05 BEL & MORAND TP - Remplacement Poteau Incendie Route de Saint-Thomas Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023-06 VTT Gavot Circulation règlementée sur Itinéraire Publié le 23 Janvier 2023Arrêté A 2023 - 07 Rétablissement circulation Chemin de Conche Publié le 06 Février 2023Arrêté A 2023 - 08 DAZZA SAE - Changement de tampon sur chambre de refoulement assainissement - Chemin de Segny Publié le 09 Février 2023Arrêté A 2023 - 09 UNIVERS RESEAUX Remplacement Cadre et Tampon ORANGE - Route de la Touvière Publié le 23 Février 2023Arrêté A 2023-10 SAE DAZZA Changement de tampon Chemin de Segny - Publié le 28 Février 2023Arrêté A 2023 - 10 COVAGE Pose de la Fibre sur la Commune Publié le 02 Mars 2023Arrêté A 2023 - 11 ELITE FIBRE TELECOM Raccordement Fibre Optique - 540 Route de Montet publié le 28 Mars 2023Arrêté A 2023 - 12 DELEVAUX Henri - Installation échafaudage Route de la Touvière Publié le 28 Mars 2023Arrêté A 2023-14 NW JOULES Installation box stockage Electricité - Chemin de Gotay Publié le 31 Mars 2023Arrêté A 2023-15 LACROIX NRJ Raccordement AEP - EDF - Route de la Touvière Publié le 18 Avril 2023Arrêté A 2023 -16 Reglementation circulation Chemin du Jardy Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023-17 UNSS Raid Plein air - Stationnement et circulation interdite Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023 -18 DEGENEVE TP Branchement ENEDIS Mme Lucet Publié le 28 Avril 2023Arrêté A 2023 - 19 Déviation Chemin de Conche - Raid des collèges 14 Juin 2023 Publié le 16 Mai 2023Arrêté A 2023 - 20 Extension de la Terrasse du Café de la Place le 10 Juin Publié le 24 Mai 2023Arrêté A 2023-21 MANCIPOZ TP Création d'un local préfabriqué de stockage d'énergie Publié le 25 Mai 2023Arrêté A 2023 - 22 QONEXIO Travaux de Terrassement Chemin de GotayArrêté A 2023 - 23 CAUPAMAT Pose d'un groupe RTE par grue - Chemin de Gotay Publié le 06 Jjuin 2023Arrêté A 2023 - 24 EMC TP SAS Travaux VRD - Chez Desbois Publié le 13 Juin 2023Arrêté A 2023 - 25 Organisation Vide-Greniers Publié le 13 Juin 2023 Arrêté A 2023 - 26 Règlementation Circulation VOGUE Publié le 13 Juin 2023Arrêté A 2023-27 CONSTRUCTEL Remplacement poteau Telecom ORANGE - Chef-Lieu Publié le 22 Juin 2023Arrêté A 2023 - 28 DAZZA SA-Réparation Fuite d'Eau - Chemin du Château Publier le 28 Juin 2023Arrêté A 2023 - 29 Fermeture de la Place du Village pour la Vogue du 17 Septembre Publié le 30 Juin 2023Arrêté A 2023-30 CONFLUENCE Sondage Géotechnique Chemin de la Biollaz - Publié le 07 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 31 EUROVIA Voirie en enrobé - Chemin de Vindondon Publié le 07 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 32 Règlementation de la circulation 30 km/h Publié le 18 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 34 CONSTRUCTEL Remplacement poteaux Telecom - Chef-Lieu Publié le 27 Juillet 2023Arrêté A 2023-35 Circulation Interdite au 3,5 Tonnes Chemin de Conche Publié le 28 Juillet 2023Arrêté A 2023 - 36 SAE DAZZA Fuite d'Eau Chez Desbois - Publié le 1er Août 2023Arrêté A 2023 - 37 EUROVIA Enrobé Refection Tampon Saint-Thomas Publié le 03 Août 2023Arrêté A 2023 - 38 EUROVIA Réfection enrobé Tranchée CCPEVA - Chez Desbois - Publié le 03 Août 2023Arrêté A 2023 - 39 DEGENEVE Branchement ENEDIS 80 Chemin des Champs de la Croix - Publié le 04 Août 2023Arrêté A 2023 - 40 EUROVIA Mise à niveau Tampon CCPEVA - Route de la Fruitière Publié le 04 Août 2023Arrêté A 2023-41 CONSTRUCTEL Remplacement poteau Telecom sur la commune - Publié le 08 Août 2023Arrêté A 2023 - 43 EUROVIA Refection enrobes autour des tampons CCPEVA Route de la Touviere Publie le 24 Aout 2023Arrêté A 2023 - 44 EUROVIA Refection enrobé autour des tampons CCPEVA Route de la Fruitière RD 121 Publié le 24 Août 2023Arrêté A 2023-45 DAZZA SAE Travaux Fuite d'Eau - Chez Desbois Publié le 29 Aout 2023Arrêté A 2023 - 46 EUROVIA Creation reseau avec grille - Route de la Contamine - Publié le 11 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 47 SOLUTIONS 30 Tirage câble fibre optique - Route de Montet et Touvière - Publié le 11 Septembre 2023Arrêté 2023-48 DEGENEVE Raccordement HTA NwJ Chemin de Gotay - Publié le 13 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 49 COMMUNE LARRINGES Circulation Foire de Larringes Publié 14 Septembre 2023Arrêté 2023 - 50 ONF Coupe de Bois - Bois de LArringes Publié le 20 Septembre 2023Arrêté 2023-51 EUROVIA Refection enrobés Chemin du Sceau D'Eau - Publié le 20 Septembre 2023Arrêté 2023 - 52 EUROVIA Refection enrobé - Chez Desbois Publié le 20 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 53 COMMUNE DE LARRINGES Stationnement Interdit Place du Village FOIRE Publié le 22 Septembre 2023Arrêté A 2023 - 54 DAZZA Sondage Eau Pluviale Route de Vérossier Publié le 28 Septembre 2023
Arrêtés Année 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 10 JANVIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 22 NOVEMBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Ordre du jourListe des délibérationsDélibération n°20221122-01 du 22 novembre 2022 - Convention Territoriale Globale du Pays d'EvianDélibération n°20221122-02 du 22 novembre 2022 -Convention de fonctionnement du stade de football intercommunalDélibération n°20221122-03 du 22 novembre 2022 - Approvisionnement en sel de déneigementDélibération n°20221122-04 du 22 novembre 2022 - Provisions pour créances douteusesDélibération n°20221122-05 du 22 novembre 2022 - DM n°2 du budget principalDélibération n°20221122-06 du 22 novembre 2022 - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercilalisation d'infrastructures passives de réseaux de télécommunicationDélibération n°20221122-07 du 22 novembre 2022 - Taxe d'aménagementDélibération n°20221122-08 du 22 novembre 2022 - Révision allégée n°2 du PLU - Arrêt du projetDélibération n°20221122-09 du 22 novembre 2022 - Motion de soutien - Urgences Hôpitaux du LémanDélibération n°20221122-10 du 22 novembre 2022 - Recalibrage du chemin de CrêteProcès-verbal
Arrêtés Année 2022
CCAS - CONSEIL ADMINISTRATION du 30 SEPTEMBRE 2022
Arrêtés de Circulation Année 2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté 2022-42 Arrêté Pose de câbles pour la fibre optique - COVAGE Route de Montet et Touvière publié le 18 novembre 202247_arrete_a_2023_50_onf.pdfArrêté 2022-35 Travaux Raccordement publié le 30 Aout 2022Arrêté 2022-36 Travaux EUROVIA publié le 31 Aout 2022Arrêté 2022-37 Travaux Electrique - Chemin de Pugny publié le 06 Octobre 2022Arrêté 2022-38 Arrêté Permanent vitesse limite Agglomération publié de 07 Octobre 2022Arrêté 2022-39 ORANGE Télécom Hameau Grangette publié le 10 Octobre 2022Arrêté 2022-40 Réhausse cadre chambre Télécom - Chemins de Pugny et Segny publié le 27 octobre 2022Arrêté 2022-41 Cross des Pompiers Déviation publié le 4 novembre 2022Arrêté 2022-44 Fermeture Route de Caizin pour Travaux publié le 25 novembre 2022Arrêté 2022-45 Remplacement d'un Transformateur - Chemin de Champ Thierry publié le 06 Décembre 2022Arrêté 2022-46 Reprise d'un réseau d'eau pluviale - Chez Forchex publié le 12 Décembre 2022Arrêté 2022-47 Création assainissement - Chemin de Cumilly publié le 12 Decembre 2022Arrêté 2022-48 Création assainissement - Chemin de Cumilly publlié le 16 Décembre 2022Arrêté 2022-49 Travaux VRD Maison RICHARD - Route Chez Desbois publié le 19 Décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL du 04 OCTOBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Ordre du JourListe des délibérationsDélibération 20221004-01 Médiation préalable obligatoire - Convention avec le CDG74Délibération 20221004-02 Personnel Communal - Création d'emplois saisonniersDélibération 20221004-03 Don- AcceptationDélibération 20221004-04 Enquête publique relative à l'autorisation environnementale du projet de mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant des Dranses - AvisDélibération 20221004-05 Cérémonie du 11 NovembreDélibération 20221004-06 Modification de la durée du temps de travail de deux postes à temps non completDélibérations 20221004-07 Suppression et Création d'emploiDélibération 20221004-08 Plan de Viabilité HivernalDélibérations 20221004-09 Motion de soutien - EPHAD du Haut-ChablaisDélibération 20221004-10 Bibliothèque - Recours au BénévolatDélibération 20221004-11 Eclairage Public- Travaux de gros entretien/ Reconstruction - Programme 2022Procès-verbal
CONSEIL MUNICIPAL du 06 SEPTEMBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Ordre du JourListe des deliberationsDélibération n°20220906-01 du 6 septembre 2022 – état d’assiette des coupes de bois de l’année 2023 en forêt communale de LarringesDélibération n°20220906-02 du 6 septembre 2022 – tarifs des services communaux pour 2023Délibération n°20220906-03 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux particuliers pour 2023Délibération n°20220906-04 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations des salles communales aux associations pour 2023Délibération n°20220906-05 du 6 septembre 2022 – tarifs des locations meublées saisonnières pour 2023Délibération n°20220906-06 du 6 septembre 2022 – tarifs des studios pour l’année 2023Délibération n°20220906-07 du 6 septembre 2022 – convention d’occupation temporaire rue des artisansDélibération n°20220906-08 du 6 septembre 2022 – représentation de la commune par la SCP CGBG, société inter-barreaux d’avocatsProcès-verbal