Conseil Municipal

Retrouvez ici tous les ordres du jour, la liste des délibérations, les délibérations et les procès-verbaux du Conseil.

Conseil Municipal du 06 Septembre 2022
- Ordre du Jour 
- Liste des Délibérations
- Délibérations :
1-Délibération n°20220906-01 du 6 septembre 2022 – état d’assiette des coupes de bois de l’année 2023 en forêt communale de Larringes
2-Délibération n°20220906-02 du 6 septembre 2022 – tarifs des services communaux pour 2023
3-Délibération n°20220906-03 du 6 septembre 2022  –  tarifs des locations des salles communales aux particuliers pour 2023
4-Délibération n°20220906-04 du 6 septembre 2022  –  tarifs des locations des salles communales aux associations pour 2023
5-Délibération n°20220906-05 du 6 septembre 2022  –  tarifs des locations meublées saisonnières pour 2023
6-Délibération n°20220906-06 du 6 septembre 2022 – tarifs des studios pour l’année 2023
7-Délibération n°20220906-07 du 6 septembre 2022 – convention d’occupation temporaire rue des artisans
8-Délibération n°20220906-08 du 6 septembre 2022 – représentation de la commune par la SCP CGBG, société inter-barreaux d’avocats
- Procès-verbal

Conseil Municipal du 04 Octobre 2022

- Ordre du Jour 
- Liste des délibérations
- Délibérations :
1-Délibération n°20221004-01 du 4 octobre 2022 – approbation de la convention de mise en œuvre de la médiation préalable obligatoire à conclure avec le CDG74
2-Délibération n°20221004-02 du 4 octobre 2022 – création de deux postes d’adjoints techniques saisonniers à temps non complet pendant la saison hiver 2022/2023
3-Délibération n°20221004-03 du 4 octobre 2022 – acceptation d’un don
4-Délibération n°20221004-04 du 4 octobre 2022 – enquête publique relative à l’autorisation environnementale du projet de mise en œuvre du plan de sédimentation sur le bassin versant des Dranses
5-Délibération n°20221004-05 du 4 octobre 2022  –  participation financière des convives pour le 11 novembre
6-Délibération n°20221004-06 du 4 octobre 2022  –  suppression de deux postes d’adjoint technique d’une durée respective de 13/35° et 25/35° et création de deux postes d’adjoint technique  d’une durée de 20/35° et 32/35°
7.Délibération n°20221004-07 du 4 octobre 2022 – suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2° classe et d’un poste d’adjoint administratif, à temps complet, et création d’un poste d’adjoint administratif principal 1° classe et d’un poste d’adjoint administratif principal 2°classe, à temps complet, à compter du 1^er décembre 2022
8.Délibération n°20221004-08 du 4 octobre 2022 – plan de viabilité hivernale
9.Délibération n°20221004-09 du 4 octobre 2022 – motion de soutien à l’EHPAD du Haut-Chablais
10.Délibération n°20221004-10 du 4 octobre 2022 – bibliothèque – recours au bénévolat
11.Délibération n°20221004-11 du 4 octobre 2022 - plan de financement et sa répartition financière de l’opération « travaux de gros entretien/reconstruction » de l’éclairage public réalisé par le syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE74) dans le cadre de son programme 2022